OTC Conseil accompagne l’AFTI (Association Française des Professionnels des Titres) et la Place française dans leurs travaux d’harmonisation des procédures Post-Marché.
Cette harmonisation, au travers de l’Europe, constitue un préalable indispensable à la construction d’un ensemble homogène visant à rationaliser les procédures d’échanges de titres, d’en faciliter le traitement et donc d’en réduire les coûts.
La Place française, sous l’impulsion de l’AFTI et du CFONB (Comité Français d'Organisation et de Normalisation Bancaires), oeuvre dans ce sens au travers de l’étude et la mise en oeuvre de projets tels :
• L’adoption en 2003 du code ISIN (unique identifiant des instruments financiers circulant en France),
• La définition de nouvelles règles de transferts de propriété mises en oeuvre en 2006,
• L’alignement du traitement des opérations de distribution de titres avec les « Market Standards for Mandatory distribution ».
Sur ce dernier dossier, OTC Conseil a accompagné l’AFTI et la Place française dans l’analyse de l’impact pour les différents acteurs (émetteurs, teneurs de compte conservateurs, infrastructures de marché) de la mise en oeuvre en France de standards européens relatifs aux opérations de distribution de titres, qui se traduit par l’application d’une nouvelle chronologie de traitements pour ces OST.
Les objectifs de la réforme H2D (Harmonisation des Dates de Distribution de titres) sont :
• Poursuivre l’harmonisation du traitement des OST avec les standards européens,
• Proposer des procédures homogènes entre les opérations de distribution en espèces et en titres,
• Réduire les régularisations effectuées pour les opérations en cours à la date de paiement, pour lesquelles les traitements présentent parfois des composantes risques non négligeables,
• Harmoniser les process OST sur la plateforme ESES qui rassemble les communautés financières française, néerlandaise et belge,
• Se préparer aux évolutions des infrastructures : SP Custody du groupe Euroclear (fin 2010) et Target 2
Securities (2013), projet de la BCE (Banque Centrale Européenne).
Les travaux ont suivi deux axes :
• Une étude de faisabilité pour s’assurer qu’aucun obstacle majeur, juridique, technique ou organisationnel ne s’opposait à l’implémentation de cette réforme,
• L’élaboration d’un cahier des charges visant à fournir à chaque type d’acteurs les éléments nécessaires à l’adaptation de son organisation et de ses systèmes d’information, pour un déploiement de la solution préconisée pour fin 2010.
Au cours d’une conférence organisée par l’AFTI le 8 avril dernier, Olivier Pierre a présenté le résultat des travaux réalisés par le groupe de travail et les enjeux attachés. Vous trouverez sur notre site l’ensemble de cette présentation ainsi que les conclusions du groupe de travail •