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OTC Conseil dans la presse
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Les nouveaux enjeux de la lutte anti-fraude face à la crise
Jean-Baptiste PREVOTEAU, Manager Senior
Sébastien PASQUET, Responsable de Missions
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La conjonction de scandales financiers retentissants fondés sur des fraudes d’ampleur mondiale (Kerviel en France pour 5 mds d’euros, Madoff aux Etats-Unis pour 50 mds de dollars) et la crise financière, ont sensibilisé les établissements financiers aux enjeux de la lutte anti-fraude. Cette prise de conscience est largement appuyée par les autorités de tutelle, elles-mêmes tributaires de l’Etat sur lequel l’opinion publique et médiatique exerce une pression directe.
Ainsi, à la crise financière s’ajoute une crise morale, où la déontologie serait la faille principale des organisations et systèmes de contrôle. Pourtant, même si l’humain joue un rôle certain et faillible, la pauvreté des processus et des systèmes mis en place peuvent, dans de nombreux cas, expliquer des défaillances certes moins spectaculaires, mais non moins graves pour les établissements concernés et leurs clients.
Des solutions, principalement progicielles, permettent de contrôler les risques de fraude dans les établissements qui se sont pour partie dotés de ces solutions très spécialisées.
Néanmoins, les chantiers organisationnels n’ont pas toujours suivi le rythme des chantiers SI (souvent faute de moyens) et, comme toute forme de criminalité, la fraude s’adapte aux failles des systèmes et surtout des processus.
Ainsi, la crise financière glissant progressivement vers une crise économique, les économies parallèles souhaitent en profiter pour prendre des positions dominantes dans certains secteurs. Cette situation oblige les établissements à répondre aux nouvelles réglementations en matière de lutte contre le blanchiment, sous l’impulsion des régulateurs.
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Des enjeux importants au-delà du simple périmètre des établissements
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Poussés par l’opinion publique, les Etats veulent accroître les dispositifs de contrôle mis en œuvre par les établissements, pour maintenir un secteur financier chahuté par la crise. L’enjeu est désormais supranational, principalement à la main complète des établissements.
L’AMF a ainsi reprécisé aux gérants de multi-gestion (notamment alternative) leurs obligations d’une sélection rigoureuse, ainsi que les obligations de contrôle de la fonction dépositaire, défaillante dans le cas Madoff.
La confiance accordée aux réputations d’un banquier (Madoff), ou à l’exemplarité d’un employé (Kerviel) ne sont pas faciles à couvrir par les régulateurs.
Certes, le dernier accord sur un "code éthique" conclu en France par les grands établissements bancaires, la direction du Trésor, l’AMF et la Commission Bancaire va dans le bon sens, mais reste de l’ordre du symbolique.
En effet, dans les deux cas précités, la fragilité des procédures de contrôle (internes pour Kerviel, externes pour Madoff) invite les régulateurs à plus de contrôle voire d’ingérence directe au sein des établissements.
Il en va ainsi aux Etats-Unis où la SEC, après avoir été montrée du doigt pour sa légèreté, s’est dernièrement invitée dans les affaires du banquier R. Allen Stanford, et devrait continuer à le faire, tant dans le sell side (BFI) que le buy side (Asset Managers), jusqu’alors négligés. |
Les solutions du marché et leur efficacité
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Afin d’assurer leur conformité devant les régulateurs, un certain nombre de grands établissements, notamment français, ont investi ces dernières années dans l’implémentation de solutions progicielles spécialisées dans la lutte contre la fraude.
Ces outils constituent la base des mesures de dissuasion, prévenant l’accès illicite à des données, des fonctions et des informations. Ils doivent également apporter les garanties et les preuves de la réalité et de l’exactitude des transactions. Intégrés dans l’architecture technique des établissements, ils peuvent fournir des données sur les opérations passées, mais également sur d’autres systèmes, tels ceux des ressources humaines. Les établissements peuvent alors avoir une vision globale du comportement professionnel d’un collaborateur, par ailleurs légalement encadré par la loi dans sa gestion patrimoniale.
En matière d’offre, une dizaine de solutions sont proposées, chacune dimensionnée pour des besoins différents. Toutefois, le choix définitif devra s’opérer en réponse à un cahier des charges très précis incluant les différentes typologies de comportements frauduleux à monitorer, la technologie employée, le modèle de données, la pérennité de la solution et bien entendu, son coût (déploiement, licence,…).
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De nouvelles approches face à de nouvelles fraudes
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Malgré la mise en place de tels outils, les possibilités et cas de fraudes demeurent. L’environnement général s’est complexifié sans que les dispositifs informatiques n’évoluent de manière suffisante et adéquate pour assurer la fluidité du traitement des transactions. Les dispositifs de contrôle incluant les fonctions Back et Middle-Office ont également souffert de faiblesses au niveau de leur conception et de leur pilotage qui, combinées à leur fragmentation réduisent l’efficacité face à la fraude.
En effet, dès la phase de conception des processus de monitoring et de contrôle des opérations de marché, il est nécessaire de déployer les contrôles clés susceptibles d’identifier les mécanismes frauduleux tout en étant vigilant sur la fragmentation de ces contrôles, notamment sur le partage entre différentes fonctions.
Or, la multiplication de nouveaux produits, parfois de nouvelles techniques (dans le buy side notamment), suscite de nouvelles occasions chez les fraudeurs, laissant parfois des brèches dans les systèmes et les organisations.
Dans un contexte général de crise économique, le crime organisé est le premier intéressé pour blanchir des capitaux dont le montant au niveau mondial était déjà estimé il y a 13 ans entre 590 et 1500 Mds de dollars par le FMI.
Affaiblis par le contexte actuel de l’économie "licite", les établissements risquent ainsi de se trouver pris de court par une nouvelle forme de clientèle pour le moins inattendue, à laquelle il sera difficile de dire non, a fortiori sans une mise en conformité des systèmes et surtout des organisations. C’est dans ce contexte que la 3ème directive de lutte contre le blanchiment d’argent arrive à transposition dans des établissements (Banques et Assurances) : la majorité présente de nombreuses failles, voire parfois aucun système. |
Conclusion
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Malgré la mise en œuvre de progiciels de lutte contre la fraude au sein de certains établissements, les derniers scandales laissent apparaître une déficience générale des organisations et des hommes plus que des systèmes.
Cette déficience incite certes à un renforcement des réglementations, mais surtout à une intervention plus "directe" des régulateurs au sein des établissements, afin de vérifier leur respect et leur mise en place effective.
Cet enjeu est celui des mois à venir, dans un contexte d’évolution permanente des techniques de fraude, parfois mise en œuvre par des acteurs qui comptent tirer profit de la faiblesse des établissements et des économies.
Devant un tel constat, il ressort que les projets de lutte contre la fraude, jusqu’ici très concentrés dans la mise en œuvre de solutions informatiques (licences, intégration), passent désormais par une réflexion fine sur les organisations et les failles qu’elles laissent apparaître • |
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